Commission Permanente du 12 juin 2023

50 RAPPORTS


DELIBERATIONS

1 - Aménagement et développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19617Solidarité territoriale - Enveloppe solidarité des cantons de Saint-Just-Saint-Rambert - Firminy - Charlieu et le Coteau - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19631Solidarités territoriales - Enveloppe territorialisée - Attribution de subventions pour les cantons de Charlieu - Le Coteau - Le Pilat et Rive-de-Gier - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19655Solidarités territoriales 2023 - Fonds de solidarité - Enveloppe de voirie - Attribution de subventions pour le canton de Feurs - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19668Soutien aux Initiatives Associatives Locales - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19682Convention de mise à disposition de données sous forme numérique avec la Direction Départementale des territoires de la Loire - Etude Hydrologie Milieux Usages Climat - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19683Jardins familiaux - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19685Aide aux agriculteurs - Economies d'eau potable - Intégration paysagère - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19687Filière forêt-bois - Aides au reboisement - Aux travaux sylvicoles - Aux entreprises de la filière bois et à l'installation des jeunes Entrepreneurs de Travaux Forestiers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19704Convention de partenariat avec la Fédération Départementale des Comités de Développement Agricole pour la collecte des pneus usagés dans les exploitations agricoles - Délibération - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19705Convention avec le Département de la Haute-Loire - la Région Auvergne Rhône Alpes - Saint-Etienne Métropole - la Communauté de communes de Loire Semène et la commune de Firminy pour l'étude de faisabilité de la réhabilitation d'une ancienne emprise ferroviaire en voie verte entre Firminy et la Séauve sur Semène - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19714Milieux naturels - Cession des mégalithes de Cervières - Convention partenaire France Nature Environnement -Fédération départementale des chasseurs de la Loire - Réserve de Biterne - Espèces exotiques envahissantes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023

2 - Solidarités humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19517Convention SOLIHA Loire Puy de Dôme 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19518Subvention à l'Agence Interdépartementale d'Information sur le Logement Loire Haute-Loire pour l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19519Subvention et convention 2023 avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC 42) - Délibération - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19630Convention d'utilisation du portail extranet "Espace Partenaires" avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Loire (CPAM) - Délibération - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19648Attribution de subventions au titre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées - Forfait autonomie - Session n° 2 - Exercice 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19664Subvention aux associations Emploi Loire Observatoire - Union des Missions Locales et Forez Entreprendre pour l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19684Subvention au Conseil Départemental d'Accès au Droit - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19692Convention avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat relative à l'insertion socioprofessionnelle et l'accès à l'emploi des bénéficiaires du RSA et du dispositif LOIRE - Délibération - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19696Convention de fonctionnement de la Maison des Services Publics de Saint Clair habilitée Maison France Service avec le CCAS de Roanne - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19711Bilan d'exécution de la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et l'accès à l'emploi 2022/2023 (CALPAE) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19712Avenant n° 1 au contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19721Changement d'appellation de Loire Habitat - Délibération - (sans annexe)16/06/202320/06/2023

3 - Société, citoyenneté, attractivité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19237Mise à disposition du kit vinyle - Outil de médiation culturelle - Approbation de la convention pour les droits SACEM - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19537Bourses équipes jeunes - Niveaux régional et national 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19619Conditions de mise à disposition de la salle de la Grange du château de la Bâtie d'Urfé pour des réunions professionnelles, colloques et séminaires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19658Régie autonome de Chalmazel - Attribution de la subvention d'exploitation 2023 - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19672Collèges privés 2023 - Equipements et maintenance informatique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19675Mise en œuvre du Programme Educatif départemental - Subvention à l'association ¨Expérience Chantier¨ - Délibération - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19677Collèges publics - Approbation d'une convention d'utilisation des locaux - Dotations travaux logements de fonction - Délibération - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19679Enseignements artistiques - Subventions de la "Pratique amateur" - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19681Participation aux frais de fonctionnement des équipements sportifs municipaux utilisés par les élèves des collèges publics et privés - Complément - Délibération - (sans annexe)16/06/202320/06/2023
19686Evolution et approbation des conventions de mise à disposition des collections de la Direction Départementale du Livre et du Multimédia - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19690Soutien au spectacle vivant professionnel - Ensembles musicaux - Festivals - Convention avec l'association Regards et Mouvements - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19693Convention de dépôt d'œuvres au château-musée de la Bâtie d'Urfé avec la société historique et archéologique du forez dite La Diana - Délibération - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19697Subventions d'investissement aux Maisons Familiales Rurales Ligériennes - Délibération - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19698Attribution d'une subvention au Centre Régional Information Jeunesse - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19700Attribution des bourses départementales - Année 2022-2023 - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19703Vidéoprotection aux abords du collège Mario Meunier à Montbrison - Délibération - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19717Procédure de sélection préalable pour la conclusion d'une convention d'autorisation d'occupation du domaine public pour une activité de loisirs de pleine nature ou de découverte de la nature à la station de Chalmazel - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19719Contrat territoire lecture avec l'Etat et la communauté de communes des Monts du Pilat - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023

4 - Fonctions transversales et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19645Subvention exceptionnelle à l'association LOIRÉADD' - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19646Subvention exceptionnelle à la Fédération Française des Motards en Colère - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19647Subvention exceptionnelle au Comité d'organisation de la finale nationale du parcours sportif et des épreuves athlétiques des sapeurs-pompiers 2023 - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19649Subvention exceptionnelle à l'Harmonie de Côte Chaude - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19650Subvention exceptionnelle à l'association des Jeunes Ambassadeurs - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19699Unités fonctionnelles - Marchés sans mise en concurrence - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe16/06/202320/06/2023
19718Le Toit Forézien - Réhabilitation de 66 logements avenue Maurice Thorez sur la commune de La Ricamarie - Délibération - Annexe - Annexe20/06/202320/06/2023
19718Habitat et Métropole - Construction de 15 logements rue de la République et rue Emile Zola sur la Commune du Chambon Feugerolles - Délibération - Annexe - Annexe20/06/202320/06/2023
19718Immobilière Rhône-Alpes - Réhabilitation de 48 logements rue Victor Hugo sur la commune d'Unieux - Délibération - Annexe - Annexe20/06/202320/06/2023
19718Habitat et Métropole - Acquisition en VEFA de 9 logements "La Péronnière" sur la Commune de La Grand Croix - Délibération - Annexe - Annexe20/06/202320/06/2023
19722Convention financière de reprise d'un compte-épargne temps - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023
19733Subvention exceptionnelle au club motocycliste de la Police Nationale de Paris - Délibération - Annexe16/06/202320/06/2023